Explorer la réglementation RoHS dans le monde : panorama pays par pays

Vous connaissez sans doute la norme RoHS de l’UE. Mais qu’en est-il de la RoHS en Chine, en Islande ou en Ukraine ? Dans cet article, nous les examinons toutes, en mettant en avant leurs similitudes et leurs différences.

Kelsey Brown

8 min de lecture
Explorer la réglementation RoHS dans le monde : panorama pays par pays

Qu’est-ce que RoHS ?

RoHS signifie Restriction of Hazardous Substances (restriction des substances dangereuses). Il s’agit d’une directive mise en place par l’Union européenne pour réglementer l’utilisation de certaines substances dangereuses présentes dans les équipements électriques et électroniques. Établie le 1er juillet 2006, l’objectif principal de RoHS est de réduire les risques environnementaux et sanitaires liés à l’élimination des équipements électroniques en limitant l’utilisation de certaines substances toxiques. La directive RoHS d’origine, également connue sous le nom de Directive 2002/95/CE, est entrée en vigueur en 2006. Elle restreint l’utilisation des six substances dangereuses suivantes :

1. Plomb (Pb)

2. Mercure (Hg)

3. Cadmium (Cd)

4. Chrome hexavalent (Cr VI)

5. Polybiphényles bromés (PBB)

6. Polyéthers diphényliques bromés (PBDE)

La directive a été révisée et actualisée en 2011, donnant lieu à la directive RoHS 2 (Directive 2011/65/UE), qui a renforcé la réglementation et élargi le champ d’application de la directive initiale. RoHS 2 a aussi introduit le marquage CE, indiquant la conformité RoHS. Une nouvelle mise à jour, connue sous le nom de RoHS 2.1 ou parfois RoHS 3 — officiellement Directive 2015/863 —est entrée en vigueur le 22 juillet 2019, ajoutant quatre substances supplémentaires soumises à restriction :

7. Phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP)

8. Phtalate de butyle benzyle (BBP)

9. Phtalate de dibutyle (DBP)

10. Phtalate de diisobutyle (DIBP)

À quels produits RoHS s’applique-t-elle ?

RoHS concerne un large éventail d’équipements électriques et électroniques, y compris les appareils électroménagers, le matériel informatique et de télécommunications, l’électronique grand public, l’éclairage, l’outillage électroportatif, et bien plus. Le champ d’application de RoHS couvre tous les secteurs industriels à plusieurs milliards de dollars — informatique, électroménager, jeux vidéo — ainsi que certains domaines auxquels on ne pense pas immédiatement, tels que les dispositifs médicaux, les cigarettes électroniques et les tapis de course connectés. Le respect de la conformité RoHS garantit la sécurité d’utilisation de ces équipements ainsi qu’un impact environnemental réduit lors de leur élimination.

Au-delà de l’UE : adoption mondiale de RoHS

Depuis son introduction dans l’UE, de nombreux pays en dehors de l’Europe ont adopté des réglementations similaires à la directive européenne RoHS. Leur objectif : limiter l’utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques afin de protéger également leur environnement. Bien que ces lois suivent généralement l’approche européenne, elles comportent souvent des variantes subtiles quant au champ d’application, aux substances restreintes et à la manière dont elles sont appliquées.

Liste des réglementations RoHS à travers le monde

Voici une liste complète des pays ayant adopté une version de la directive européenne RoHS (par ordre alphabétique) :

Australie

  • Désignation : Australian Hazardous Substances in Electrical and Electronic Equipment
  • Description : L’Australie dispose de lignes directrices très proches de la directive RoHS de l’UE, même si une réglementation nationale formelle est toujours à l’étude.
  • Champ d’application : Cible certaines catégories d’équipements électriques et électroniques.

Brésil

  • Désignation : ABNT NBR IEC 63000
  • Description : Toujours à l’état de projet, mais suscite un regain d’intérêt sous l’administration actuelle.
  • Champ d’application : S’aligne sur les initiatives de la directive européenne RoHS d’origine.

Chine

  • Désignation : China RoHS (Administrative Measure on the Control of Pollution Caused by Electronic Information Products)
  • Description : Implique des exigences d’étiquetage pour les produits d’information électronique (EIP) contenant l’une des six substances dangereuses similaires à celles de la directive UE RoHS : plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalent, PBB, PBDE.
  • Champ d’application : La réglementation China RoHS s’appliquait initialement aux produits d’information électronique (EIP), mais s’étend aujourd’hui à la plupart des équipements électriques et électroniques.

Union économique eurasiatique (UEEA)

  • Désignation : Règlement technique TR CU 037/2016
  • Description : Les états membres de l’UEEA (Arménie, Biélorussie, Kazakhstan, Kirghizistan et Russie) ont adopté une directive alignée sur la dernière version de la directive européenne RoHS.
  • Champ d’application : Le règlement reprend les catégories EEE de l’UE.

Islande

  • Désignation : RoHS
  • Description : Bien que ne faisant pas partie de l’UE, l’Islande adopte la directive européenne RoHS en tant que membre de l’Espace économique européen (EEE).
  • Champ d’application : Suit strictement les exigences de la directive européenne RoHS. 

Inde

  • Désignation : E-Waste Management Rules
  • Description : Restriction du plomb, du mercure, du cadmium, du chrome hexavalent, du PBB et du PBDE.
  • Champ d’application : Prévoyent des restrictions de type RoHS sur les substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

Japon

  • Désignation : J-MOSS (Japanese Industrial Standard for the Marking of Specific Chemical Substances)
  • Description : J-MOSS impose le marquage et l’identification des produits électroniques contenant certaines substances dangereuses.
  • Champ d’application : Principalement les appareils électroménagers et équipements informatiques.

Liechtenstein

  • Désignation : UE RoHS
  • Description : Bien qu’il ne soit pas membre de l’UE, le pays applique la directive européenne RoHS en tant que membre de l’Espace économique européen (EEE).
  • Champ d’application : Application directe de la directive européenne RoHS.

Norvège

  • Désignation : Prohibition on Certain Hazardous Substances in Consumer Products (PoHS)
  • Description : Limite le plomb à un seuil plus bas que la directive UE RoHS, ainsi que le PCP, le PFOA et le MCCP.
  • Champ d’application : Cette réglementation s’applique à des produits de consommation plus généraux, et non exclusivement aux EEE.

Singapour

  • Désignation : SG-RoHS
  • Description : Restreint les mêmes six substances que la directive UE RoHS initiale.
  • Champ d’application : Le règlement s’applique à des catégories d’électronique plus limitées, telles que les appareils de communication et électroménagers.

Corée du Sud

  • Désignation : Korea RoHS (Act for Resource Recycling of Electrical and Electronic Equipment and Vehicles)
  • Description : Korea RoHS inclut des restrictions sur le plomb, le mercure, le cadmium, le chrome hexavalent, le PBB et le PBDE.
  • Champ d’application : À l’image de la directive UE RoHS, cette loi restreint l’utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

Taïwan

  • Désignation : Restricted Chemical Substances in Electrical and Electronic Equipment
  • Description : Reprend la directive européenne RoHS d’origine concernant les six substances soumises à la restriction, avec des exigences d’étiquetage.
  • Champ d’application : S’applique à des catégories similaires à celles de la directive UE RoHS, avec des exigences spécifiques de tension.

Turquie

  • Désignation : Turkey RoHS
  • Description : Très alignée avec la directive européenne RoHS, y compris les restrictions sur les mêmes substances.
  • Champ d’application : À l’instar de la directive UE RoHS, le règlement encadre l’utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

Ukraine

  • Désignation : Décret n° 139
  • Description : La loi s’inspire de la version la plus récente de la directive européenne RoHS, qui restreint 10 substances.
  • Champ d’application : Cette législation reprend les 11 catégories EEE et exemptions définies par l’UE.

Émirats arabes unis

  • Désignation : UAE RoHS
  • Description : UAE RoHS requiert des déclarations, des dossiers techniques et des certifications pour les 10 substances restreintes.
  • Champ d’application : S’aligne sur la directive européenne RoHS pour les produits électriques et électroniques.

Royaume-Uni

  • Désignation : UK RoHS
  • Description : Le Royaume-Uni a adopté la directive européenne RoHS pendant la période de transition du Brexit.
  • Champ d’application : La seule modification apportée à la directive européenne concerne le marquage des produits, remplacé du CE au UKCA.

États-Unis (Californie)

  • Désignation : California RoHS
  • Description : Les réglementations RoHS de Californie, adoptées dans le cadre de l’Electronic Waste Recycling Act de 2003, limitent l’utilisation du plomb, du mercure, du cadmium et du chrome hexavalent dans certains dispositifs électroniques vendus dans l’État.
  • Champ d’application : La loi visait initialement les dispositifs à écran vidéo, mais des ajustements sont en cours afin de mieux s’aligner sur la directive européenne RoHS et couvrir la plupart des équipements électroniques.

Vietnam

  • Désignation : Circular 30/2011/TT-BCT
  • Description : Restreint les 6 substances de la directive UE RoHS d’origine.
  • Champ d’application : Catégories limitées d’équipements électriques et électroniques (EEE).

Principales similitudes

Un point commun majeur entre les différentes directives et réglementations inspirées du modèle européen RoHS est que presque toutes limitent les mêmes six substances initialement restreintes par la réglementation européenne (plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalent, PBB et PBDE). Elles s’appliquent également généralement à une large gamme d’équipements électriques et électroniques, dont les appareils ménagers, les équipements informatiques, l’électronique grand public et l’éclairage. Malgré des différences spécifiques, toutes ces réglementations de type RoHS visent à réduire les risques environnementaux et sanitaires liés aux substances dangereuses présentes dans les déchets électroniques.

Principales différences

Les principales différences résident dans la nature des instances gouvernementales ou réglementaires, puisqu’elles opèrent chacune dans un cadre juridique différent. En conséquence, les divergences concernent surtout la manière dont la conformité est contrôlée : exigences en matière de tests, processus de certification et sanctions. Certains pays peuvent également inclure des substances supplémentaires ou adopter des seuils différents pour les substances restreintes, en fonction d’études spécifiques à leur contexte géographique. Chaque nation présente également des particularités dans le calendrier et les étapes de mise en œuvre, notamment parmi les économies émergentes.

Dans l’ensemble, bien que les modalités puissent varier, la tendance mondiale va vers une harmonisation des directives et réglementations avec la directive RoHS de l’UE afin de garantir des produits électroniques plus sûrs et respectueux de l’environnement. Si la sécurité des produits est un enjeu clé, la mise en œuvre de ces réglementations facilite aussi les échanges commerciaux avec l’Union européenne, qui demeure un marché mondial majeur. L’alignement de ces règles contribue à limiter la complexité et les coûts liés à la nécessité de satisfaire à plusieurs exigences selon les marchés, tout en garantissant une concurrence équitable au niveau mondial. Par ailleurs, l’UE reste souvent en avance en matière de politique environnementale. Adopter les cadres réglementaires de la région permet à d’autres pays de capitaliser sur l’expérience, les recherches et les outils européens pour assurer une mise en œuvre réussie et un suivi efficace.