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L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a ajouté une nouvelle substance à la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) de REACH, portant le nombre total de substances de 241 à 242.
Nouvelle mise à jour des SVHC REACH : une rupture avec la routine
Les mises à jour de la liste SVHC de REACH interviennent généralement deux fois par an, à six mois d’intervalle. En 2024, l’ECHA a ajouté cinq nouvelles substances en janvier et une en juin. Avec cette troisième mise à jour, un total de sept nouvelles substances ont été ajoutées à la liste SVHC cette année.
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Lorsque l’ECHA examine une substance, celle-ci est soit ajoutée à la liste SVHC, soit, si les risques sont jugés inacceptables, déplacée vers la liste des substances restreintes. Vous pouvez consulter la liste SVHC complète sur le site de l’ECHA ici.
La nouvelle substance sur la liste SVHC de REACH : Triphenyl Phosphate (TPhP)
Le Triphenyl Phosphate (TPhP) est la nouvelle substance ajoutée à la liste SVHC de REACH. Dans sa mise à jour de juin 2024, l’ECHA avait différé l’ajout du Triphenyl Phosphate à la liste, invoquant de nouvelles données et la nécessité d’un délai supplémentaire pour évaluer cette substance.
Comme toujours, la nouvelle entrée sur la Candidate List précise le motif d’inclusion ainsi que les usages courants :
Les fabricants et importateurs doivent déclarer la présence de substances SVHC dépassant le seuil de 0,1 % en poids dans tous les articles, ce qui inclut les notifications SCIP.
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Quels composants contiennent du Triphenyl Phosphate (TPhP) ?
L’analyse de Z2Data sur les composants de sa base de données disposant d’une déclaration complète des matériaux a révélé que seuls 1 000 composants contiennent cette nouvelle substance extrêmement préoccupante. La majorité des composants identifiés relèvent des catégories suivantes :
• Câbles et ensembles de câbles
• Boîtiers de connecteurs
• Potentiomètres
Quels produits utilisent du Triphenyl Phosphate (TPhP) ?
Cette substance est principalement utilisée comme retardateur de flamme et plastifiant dans les formulations polymères, adhésifs et mastics. Selon le dossier ECHA relatif à la soumission SVHC, le TPhP est également utilisé dans la formulation de plastiques et d’élaborations du caoutchouc pour revêtements et colles. De plus, ce composé peut être présent comme impureté dans d’autres retardateurs de flamme organophosphorés.
Les fabricants doivent s’attendre à une nouvelle mise à jour en janvier 2025 de la liste SVHC de REACH
Bien que l’ECHA ait fait une exception à son cycle de mises à jour dans ce cas particulier, elle prévoit de reprendre son calendrier habituel de deux mises à jour annuelles l’an prochain, avec l’examen de six nouvelles substances attendu en janvier 2025. Il est essentiel d’informer votre chaîne d’approvisionnement de cette évolution réglementaire soudaine, car elle pourrait en surprendre plus d’un.
Voulez-vous voir où vos produits sont concernés ?
Vous souhaitez savoir si vos produits contiennent du Triphenyl Phosphate (TPhP) ou l’une des 241 substances de la liste SVHC de REACH ? La plateforme Z2Data offre une vision claire de votre statut de conformité sur l’ensemble de vos produits. Notre outil analyse votre nomenclature (BOM) pour identifier les composants conformes et non conformes, vous aidant ainsi à prioriser les actions à mener rapidement.
Grâce à l’accès à des milliards de sources de données, y compris des déclarations complètes des matériaux, la plateforme Z2Data vous permet d’identifier rapidement quels composants sont conformes aux réglementations et lesquels ne le sont pas, afin de concentrer vos efforts sur vos enjeux de conformité. Notre base de données de plus d’un milliard de composants accélère l’accès aux informations essentielles et limite le besoin de collecter d’importants volumes de données.
Utilisez Z2Data pour assurer votre conformité à de nombreuses réglementations majeures, notamment :
- REACH
- RoHS
- Réglementations PFAS
- Minerais de conflit
- California Prop 65
Pour un rapport personnalisé sur vos risques de conformité, prenez contact avec l’un de nos experts produits Z2Data.
Qu’est-ce que REACH ?
Le règlement relatif à l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des produits chimiques (REACH) (CE 1907/2006) est une réglementation de sécurité appliquée par l’Union européenne (UE) visant à prévenir l’utilisation de certaines substances chimiques toxiques dans les produits fabriqués, commercialisés ou importés au sein de l’UE.
Lecture recommandée : Qu’est-ce que REACH ? À qui s’applique-t-il ?
Pourquoi REACH a-t-il été créé ?
REACH a été mis en place pour protéger la santé humaine et l’environnement grâce à une identification plus précoce et plus efficace des substances chimiques dangereuses. Les substances restreintes dans le cadre de la réglementation REACH présentent des liens avérés avec de nombreux effets sur la santé, notamment :
- Hypertension artérielle
- Lésions rénales
- Maladies cardiovasculaires
- Problèmes de reproduction
- Cancer
Elles peuvent également avoir des impacts durables sur l’environnement, tels qu’une toxicité pour la vie aquatique, une perte de biodiversité, un ralentissement de la croissance des plantes et des animaux, ainsi que des effets nocifs sur les vertébrés.
