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L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) supervise la réglementation REACH de l’Union européenne (UE). REACH vise à renforcer la protection de la santé humaine et de l’environnement en mettant en place une procédure de collecte et d’évaluation des informations concernant les substances dangereuses utilisées par les entreprises. REACH s’applique à toutes les substances chimiques, pas uniquement celles d’origine industrielle, et ses exigences concernent la majorité des sociétés actives sur le marché européen.
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Les substances inscrites dans REACH sont soit réglementées au titre de la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC - Substances of Very High Concern), soit, si les risques associés sont jugés trop élevés, ajoutées à la liste des substances restreintes. L’ECHA évalue tous les six mois de nouvelles substances pour la liste SVHC.
En janvier 2024, l’ECHA a ajouté cinq nouvelles substances à la liste SVHC. Le nombre total de substances SVHC passe ainsi de 235 à 240. Pour rester en conformité, fabricants et importateurs doivent déclarer toute teneur en SVHC supérieure à 0,1 % en poids dans chaque article, incluant les notifications SCIP (Substances of Concern In articles or complex objects (Products), substances préoccupantes dans des objets complexes).
La liste complète des SVHC sur le site de l’ECHA est accessible ici.
Voici les cinq nouvelles substances, accompagnées de leur motif d’inclusion sur la liste SVHC et de leurs usages courants :
Quels composants seront concernés par cette extension de REACH ?
L’analyse par Z2Data de composants référencés dans sa base de données contenant des divulgations complètes de matériaux a montré que plus de 1 200 composants renferment au moins une des cinq nouvelles substances extrêmement préoccupantes. La majorité de ces composants identifiés sont les suivants :
- Suppresseurs de surtension transitoire
- Redresseurs
La présence de ces substances s’explique généralement par les revêtements destinés à empêcher les arcs de tension prématurés et à procurer des propriétés ignifuges.
L’analyse révèle également qu’une fraction très faible des composants ne contient qu’une seule des cinq nouvelles substances. En réalité, 99 % des composants concernés par cette mise à jour REACH en contiennent plus d’une. Deux substances représentent à elles seules 99 % des composants concernés, à savoir :
- Les produits de réaction d’oligomérisation et d’alkylation du CAS # 700-960-7 (également connus sous le nom d’OAPP), généralement utilisés dans les adhésifs, mastics, revêtements, enduits, argiles, encres et certains polymères.
- L’autre substance est le CAS # 3147-75-9 (221-573-5), couramment utilisée dans les encres UV ainsi que pour l’application de revêtements et d’encres.
Comment vous mettre en conformité avec la nouvelle réglementation REACH ?
L’un des plus grands défis liés à la conformité réglementaire telle que REACH réside dans l’identification précise des composants de vos produits concernés. Là où certains acteurs se contentent de vous orienter grossièrement, l’outil Compliance Manager de Z2Data vous indique en quelques secondes, et jusqu’au niveau du composant, votre niveau d’exposition réel.
Comment cela fonctionne-t-il ? Compliance Manager analyse votre nomenclature (BOM) à partir de milliards de sources de données vérifiées dans la base Z2Data afin de déterminer quels composants sont conformes et le niveau de criticité de chaque non-conformité détectée. Grâce à cet accès direct à la donnée, vous gagnez un temps précieux : au lieu de solliciter vos fournisseurs, vous pouvez immédiatement concentrer vos efforts sur la gestion des risques identifiés.
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Pour assurer la conformité de vos produits, Z2Data va plus loin. Compliance Manager ne se limite pas à la donnée – il vous propose également :
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