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Vue d’ensemble de la liste des SVHC de REACH
L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) gère la réglementation REACH de l’Union européenne (UE), qui vise à renforcer la protection de la santé humaine et de l’environnement. Cette réglementation s’applique à toutes les substances chimiques, et pas uniquement aux substances industrielles, impactant la majorité des entreprises au sein de l’UE. Elle établit une procédure de collecte et d’évaluation des informations sur les dangers des substances, afin de déterminer si elles doivent figurer sur la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC : substances of very high concern) ou, si leurs risques ne peuvent pas être gérés, être ajoutées à la liste des substances restreintes. L’ECHA examine tous les six mois de nouvelles substances susceptibles d’entrer dans la liste des SVHC.
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Mise à jour de REACH : juin 2024
L’ECHA a ajouté une nouvelle substance à la liste des SVHC lors de la deuxième mise à jour de 2024. La liste SVHC passe donc de 240 à 241 substances. Les fabricants et importateurs doivent déclarer toute présence de SVHC dépassant 0,1 % poids par poids dans tous les articles, ce qui inclut les notifications SCIP. Vous pouvez consulter la liste complète des SVHC sur le site de l’ECHA ici.
Voici la nouvelle substance ajoutée, accompagnée de sa raison d’inclusion dans la liste SVHC ainsi que de ses usages courants :
Quels composants contiennent du Dicumyl Peroxide ?
Une analyse menée par Z2Data, basée sur sa base de données comprenant un milliard de composants avec divulgations complètes de matières (FMD : full materials disclosures), a révélé que plus de 10 000 composants contiennent cette nouvelle substance extrêmement préoccupante.
La majorité des composants identifiés sont :
- Régulateurs de tension linéaires
- Microcontrôleurs
- Amplificateurs opérationnels
Pourquoi ces composants contiennent-ils du Dicumyl Peroxide ?
Selon les dossiers publiés par l’ECHA, cette substance est principalement utilisée comme initiateur de polymérisation dans la fabrication des plastiques et caoutchoucs, en tant que retardateur de flamme. Elle est notamment employée comme initiateur pour la production du polyéthylène basse densité (LDPE). Le LDPE est fréquemment utilisé dans les matériaux d’emballage, ainsi que pour le boîtier des composants électriques.
Autres substances à l’étude par l’ECHA
Une autre substance (le triphényl phosphate ou TPhP) était également en cours d’évaluation pour un ajout à la liste SVHC ; toutefois, de nouvelles informations sont arrivées trop tard pour permettre un examen dans les délais impartis. L’ECHA a donc suspendu la procédure pour cette mise à jour REACH afin de pouvoir évaluer ces nouveaux éléments.
Voulez-vous savoir comment vos produits sont impactés ?
Pour rester en conformité, les entreprises ont besoin d’une solution qui identifie rapidement l’impact des nouvelles réglementations ainsi que celles déjà en vigueur sur leurs produits. Les approches traditionnelles reposent sur des enquêtes auprès des fournisseurs, ce qui peut demander des semaines, voire des mois. En revanche, l’approche hybride de Z2Data combine des données relatives à plus d’un milliard de composants avec les enquêtes, pour fournir une vision claire et globale du statut de conformité de vos produits.
Grâce à la disponibilité immédiate des informations FMD dans la base de données Z2Data, les entreprises peuvent anticiper efficacement les évolutions réglementaires telles que les dernières restrictions REACH. Contactez dès aujourd’hui un spécialiste chaîne d’approvisionnement de Z2Data pour demander une démo personnalisée et bâtir un programme de conformité résilient pour vos produits.
