Fonctionnalité produit
Identifiez les composants de votre nomenclature contenant des substances listées par la California Proposition 65, récupérez la documentation associée à chaque statut et anticipez les nouvelles substances listées avant l’expédition du produit.
Aperçu
La California Proposition 65 impose aux entreprises d’avertir lorsqu’un produit expose des Californiens à des substances reconnues comme cancérigènes ou toxiques pour la reproduction. Pour les OEM électroniques, cette exigence concerne les composants : brasures, placages, plastiques et finitions peuvent contenir des substances listées. Part Risk Manager affiche le statut Proposition 65 de chaque ligne, aux côtés de votre score de risque cycle de vie et chaîne d'approvisionnement, pour que vous sachiez où existe un risque, où il manque une déclaration, et quels composants vous exposent à une obligation d’étiquetage.
La Proposition 65 couvre environ 900 substances recensées par l’OEHHA de Californie, et la liste s’allonge chaque année. Contrôler cela manuellement sur une nomenclature de plusieurs milliers de lignes est irréaliste. Part Risk Manager associe chaque composant à sa position vis-à-vis de la Proposition 65 dans la même vue que RoHS, REACH, PFAS et TSCA, afin qu’un responsable conformité puisse visualiser l’ensemble des assemblages et identifier les composants concernés. Parce que ce recoupement s’accompagne du score de risque, un composant listé également en fin de vie (EOL) ou à source unique se distingue immédiatement d’une alternative propre et largement disponible.
Un signalement Proposition 65 n’a de valeur que si vous pouvez le justifier. Part Risk Manager vous permet de télécharger la documentation source liée au statut d’un composant, afin qu’en cas de question d’un auditeur, client, ou avocat, vous disposiez de la déclaration du fabricant. L’erreur se paie cher : un produit non étiqueté contenant une substance listée vous expose à des sanctions et à des poursuites privées en vertu de la loi.
La lacune la plus fréquente concernant la Proposition 65 n’est pas un composant connu comme à risque, mais un composant sans déclaration valide à jour. Part Risk Manager signale les pièces pour lesquelles le fabricant n’a pas fourni de déclaration ou dont la déclaration a expiré, afin que ces composants apparaissent comme des éléments ouverts et non comme conformes par défaut. Cela transforme la revue en une liste structurée, évitant les urgences en fin de cycle.
Le statut Proposition 65 constitue une dimension de la cartographie conformité assurée par Part Risk Manager sur votre nomenclature, en complément de la prévision de cycle de vie, du risque fournisseur et du suivi PCN. Lorsque vous devez effectuer un contrôle détaillé des substances, vous pouvez transférer directement un composant vers Z2 Compliance Manager sans ressaisir le numéro de référence, ce qui garantit une intelligence unifiée et cohérente des composants.
Une fonctionnalité de
California Proposition 65 est une capacité incluse dans Z2Data Part Risk Manager, La plus grande plateforme d’intelligence sur les composants de l’industrie. Recherchez et évaluez plus d’un milliard de composants selon l’obsolescence, la conformité, l’approvisionnement et le risque fournisseur, le tout en une seule vue.
Questions fréquentes
Oui. Importez ou synchronisez votre nomenclature et Part Risk Manager affiche le statut Proposition 65 de chaque ligne dans une vue unique, avec RoHS, REACH, PFAS et TSCA, pour que vous puissiez identifier les composants concernés sans devoir interroger chaque fournisseur individuellement.
Oui. Pour chaque composant, vous pouvez télécharger la documentation source du fabricant associée à son statut Proposition 65, assurant ainsi une traçabilité défendable en cas de question d’un auditeur, client ou action en justice.
La Californie enrichit chaque année la liste des substances, ce qui signifie qu’un composant jusque-là conforme peut devenir concerné. Part Risk Manager met à jour le statut des composants à mesure que la réglementation évolue, afin que votre nomenclature reflète toujours la liste actuelle et pas uniquement un instantané ponctuel.