Substance Regulations

Conformité TSCA

Contrôlez chaque composant de votre nomenclature (BOM) selon les substances restreintes par l’EPA dans la section 6(h) de la TSCA, et identifiez ceux qui sont conformes, ceux contenant une substance restreinte et ceux hors conformité.

La réglementation chimique de l’EPA, évaluée au niveau composant

La section 6(h) de la TSCA restreint l’usage de certaines substances chimiques dans les produits que vous expédiez. Compliance Manager analyse l’ensemble de votre nomenclature (BOM) selon cette liste : voici ce que vous obtenez.

L’aide de Z2Data

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Couverture clé en main

La majorité de votre nomenclature (BOM) évaluée dès le premier jour selon la liste TSCA Section 6(h) grâce à la base FMD et CoC de Z2Data.

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Statut de conformité

Chaque composant rendu comme Impacté, Non impacté ou Non conforme.

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Consolidation des articles

Statut de conformité à chaque niveau de la hiérarchie produit.

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Dossier de preuves de conformité

CoC, FMD et documentation fournisseur pour chaque évaluation.

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Sollicitation des fournisseurs

Des campagnes menées par Z2Data collectent les FMD et CoC manquants.

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Surveillance et alertes

Notification en cas de nouvelle réglementation EPA affectant un composant expédié.

Découvrez comment Z2Data évalue votre nomenclature (BOM) pour la TSCA.

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Évaluation de nomenclature

Évaluer votre nomenclature selon les restrictions TSCA Section 6(h)

Importez votre nomenclature (BOM) et visualisez en un clin d’œil chaque composant vérifié sur la liste des substances restreintes TSCA.

  • Chaque composant classé comme Impacté, Non impacté ou Non conforme.
  • Une couverture pertinente dès le premier jour grâce à la base FMD et CoC de Z2Data.
  • Évaluation simultanée avec REACH et RoHS, sans flux de travail séparé.

Substances restreintes

Identifier les composants contenant une substance restreinte

Identifiez les composants contenant une substance de la section 6(h) de la TSCA, comme le PIP (3:1) ou le decaBDE, au niveau du composant et à l’échelle de l’assemblage.

  • Identification du PIP (3:1), decaBDE, PCTP, HCBD et 2,4,6-TTBP par composant.
  • La consolidation des articles fait ressortir les substances restreintes cachées au sein d’un assemblage.
  • Retracez chaque alerte jusqu’au composant et au fournisseur responsables.

Documentation source

Statuts étayés par documentation fabricant

Chaque statut s’appuie sur la base de déclarations et de certificats de Z2Data, avec la documentation source jointe.

  • Statuts issus de la base FMD et CoC de Z2Data, la plus complète du marché.
  • Documentation fabricant téléchargeable à l'appui de chaque statut.
  • La sollicitation des fournisseurs comble toute lacune de couverture restante.

Plateforme unique

Une fonctionnalité de Z2 Compliance Manager

La TSCA fait partie des plus de 270 réglementations mondiales que Compliance Manager analyse sur la même nomenclature (BOM).

  • REACH, RoHS, PFAS et Proposition 65 de Californie réunis dans une seule plateforme.
  • La consolidation des articles affiche le statut à chaque niveau de la hiérarchie produit.
  • Accès à l’expert matières intégré de Z2Data lors de nouvelles réglementations EPA.

En pratique

Évaluer votre nomenclature selon la TSCA Section 6(h)

1B+
components in the Z2 database

Connaître votre statut dès le premier jour

Votre nomenclature (BOM) est vérifiée sur la liste TSCA Section 6(h) dès son import, sans attente.

TSCA 1 flag
REACH SVHC Compliant
EU RoHS Compliant
PFAS Review

Visualiser chaque réglementation simultanément

Un même composant affiche en une vue ses statuts TSCA, REACH, RoHS et PFAS.

PIP (3:1) Cleared
decaBDE Cleared
PCTP Cleared
2,4,6-TTBP Missing

Identifier rapidement un composant restreint

Chaque substance de la section 6(h) est contrôlée par composant : toute non-conformité est détectée.

STM32F407.pdf Verified
GRM188R71.pdf Verified
supplier-FMD.pdf Verified

Etayer chaque statut par une preuve

FMD et certificats téléchargeables disponibles pour chaque statut, prêts pour un audit.

Controller Assembly Clear
Power module PIP (3:1)
RF module Clear

Valider le produit fini

Le statut remonte de chaque composant vers le produit fini : vous disposez d’une vue complète avant la mise sur le marché.

New TSCA requirement finalized by EPA
C14 capacitor now over threshold
Compliant alternative qualified

Anticiper chaque évolution

Des alertes signalent toute nouvelle réglementation EPA en amont, avant impact sur vos clients ou expéditions.

Une fonctionnalité de

Compliance Manager

Compliance Manager

la conformité matière automatisée sur plus de 270 réglementations, pour que RoHS, REACH, PFAS, minerais de conflit et bien d'autres restent prêts pour un audit.

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Questions fréquentes

Quelles substances Compliance Manager évalue-t-il selon la TSCA ?

Compliance Manager évalue votre nomenclature (BOM) selon les substances restreintes par la section 6(h) de la TSCA, incluant PIP (3:1), decaBDE, PCTP, HCBD et 2,4,6-TTBP. Les statuts sont déterminés à partir de la base de déclarations et de certificats de conformité de Z2Data, avec alertes lors de la finalisation de nouvelles réglementations EPA.

Sur quels éléments repose chaque statut de conformité TSCA ?

Chaque statut provient de la base de données de déclarations et certificats de conformité de Z2Data, avec la documentation fabricant téléchargeable jointe. Cette preuve accompagne chaque évaluation pour justifier chaque distinction Impacté, Non impacté ou Non conforme.

Que se passe-t-il si une substance restreinte se trouve cachée dans un assemblage ?

La consolidation des articles permet de faire remonter le statut TSCA depuis chaque composant jusqu’au produit fini : ainsi, une substance restreinte présente dans un assemblage reste visible au niveau produit. Vous pouvez remonter chaque alerte jusqu’au composant et au fournisseur responsables.

Comment la TSCA s’intègre-t-elle dans le reste de mon programme conformité sur Z2Data ?

La TSCA fait partie des plus de 270 réglementations que Compliance Manager évalue sur la même nomenclature (BOM), avec REACH, RoHS, PFAS et tous vos référentiels sur une seule plateforme ; la consolidation des articles affiche le statut à chaque niveau de la hiérarchie produit.

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