Substance Regulations

Conformité au règlement sur les batteries de l’UE

Évaluez les batteries de vos produits selon les limites de substances restreintes, et suivez les exigences de la réglementation européenne 2023/1542 concernant l’empreinte carbone, le contenu recyclé et le passeport numérique.

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EU BATTERY REGULATION
Backup Power Module
Batteries assessed against 2023/1542
Li-ion cell · mercury Below limit
Li-ion cell · cadmium Below limit
Li-ion cell · lead Below limit
Carbon footprint decl. Supplier data pending
Recycled content decl. Supplier data pending

Un cadre batterie élargi, évalué sur votre nomenclature (BOM)

Le Règlement (UE) 2023/1542 va bien au-delà des limites de substances, en ajoutant des obligations de déclaration d’empreinte carbone, de contenu recyclé minimum et un passeport numérique. Compliance Manager évalue les batteries de vos produits : voici ce que vous obtenez.

Comment Z2Data vous accompagne

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Couverture prête à l’emploi

Les batteries présentes dans votre nomenclature (BOM) sont évaluées selon 2023/1542 dès le premier jour grâce à la base FMD et CoC de Z2Data.

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Statut de conformité

Chaque batterie est retournée comme Impactée, Non impactée ou Non conforme.

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Remontée d’objet

Statut de conformité à tous les niveaux de la hiérarchie produit.

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Dossier justificatif de conformité

CoC, FMD et déclarations fournisseurs associés à chaque évaluation.

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Sensibilisation des fournisseurs

Campagnes pilotées par Z2Data pour collecter les déclarations manquantes.

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Suivi et alertes

Notifications à chaque entrée en vigueur d’une obligation.

Découvrez comment Z2Data évalue vos batteries.

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Évaluation des substances

Évaluer les batteries vis-à-vis des limites de substances restreintes

Contrôlez en une seule fois chaque batterie de vos produits par rapport aux limites de mercure, cadmium et plomb.

  • Chaque batterie classée Impactée, Non impactée ou Non conforme.
  • Couverture opérationnelle dès le premier jour grâce à la base de données FMD et CoC de Z2Data.
  • La remontée d’objet révèle une cellule non conforme dissimulée au sein d’un module.
RESTRICTED SUBSTANCES
INR18650 cell
Restricted-substance assessment
Mercury (Hg) Below limit
Cadmium (Cd) Below limit
Lead (Pb) Below limit
Declaration On file

Obligations de déclaration

Suivre les obligations d’empreinte carbone et de contenu recyclé

La réglementation introduit une déclaration d’empreinte carbone et des contenus recyclés minimums pour le cobalt, le plomb, le lithium et le nickel.

  • Les déclarations fournisseurs sont réunies dans un référentiel unique à côté du statut des substances.
  • Produisez sur demande le justificatif d’empreinte carbone ou de contenu recyclé.
  • Une sollicitation fournisseur recueille les déclarations manquantes.
DECLARATION DUTIES
DutyBattery typeStatus
Carbon footprintIndustrial > 2kWhPending
Recycled contentIndustrial > 2kWhPending
Restricted substancesAllCleared

Passeport batterie

Se préparer au passeport batterie numérique

À partir de 2027, les batteries LMT, industrielles (> 2 kWh) et de véhicules électriques devront être dotées d’un passeport lié par QR code.

  • Composition, substances et preuves fournisseurs réunies pour chaque batterie dès maintenant.
  • L’enregistrement justificatif est construit au fur et à mesure de l’évaluation, et non reconstitué a posteriori.
  • Un emplacement unique pour toutes les données exploitées par le passeport.
PHASE-IN TIMELINE
Upcoming obligations
Tracked per battery type
2025 · Carbon footprint
EV batteries
2027 · Battery passport
Industrial & EV
2031 · Recycled content
Minimum levels
Tracked
Alerts on each

Une seule plateforme

Intégré à Compliance Manager de Z2Data

Le règlement sur les batteries compte parmi plus de 270 réglementations mondiales évaluées par Compliance Manager sur la même nomenclature (BOM).

  • RoHS, REACH, PFAS et TSCA réunis sur une seule plateforme, au sein de la même hiérarchie produit.
  • La remontée d’objet rend le statut visible à chaque niveau de la hiérarchie produit.
  • Accès à l’expertise interne de Z2Data, spécialiste des matériaux, pour le suivi des dates d’entrée en vigueur.
REGULATORY ROLLUP
Backup Power Module
96 parts · item rollup
EU Battery Reg Review
EU RoHS Compliant
REACH SVHC Compliant
PFAS Review

En pratique

Évaluer les batteries sur l’ensemble de votre nomenclature (BOM)

Mercury (Hg) Below limit
Cadmium (Cd) Below limit
Lead (Pb) Below limit
Declaration On file

S’assurer de la conformité de vos batteries

Chaque batterie de votre nomenclature (BOM) est vérifiée par rapport aux limites de mercure, cadmium et plomb dès le chargement.

Carbon footprint Pending
Recycled content Pending
Restricted substances Cleared

Conserver les déclarations en un seul emplacement

Les déclarations d’empreinte carbone et de contenu recyclé sont associées au statut de substance de chaque batterie.

2027
digital passport required

Prêt pour le passeport batterie

Les preuves de composition et fournisseur sont réunies dès aujourd’hui, en amont de l’échéance du passeport numérique en 2027.

INR18650-FMD.pdf Verified
carbon-decl.pdf Pending
recycled-decl.pdf Pending

Justifier chaque batterie par la preuve

Déclarations téléchargeables et certificats associés à chaque fiche batterie, disponibles sur demande.

Backup Power Module Review
Battery pack Cleared
Declarations Pending

Valider le produit fini

Le statut batterie remonte de chaque composant jusqu’au produit fini, pour une mise sur le marché en toute confiance.

Recycled-content minimum takes effect
Carbon footprint declaration due
Supplier declaration collected

Anticiper chaque échéance

Des alertes signalent chaque obligation à son entrée en vigueur selon le type de batteries utilisé.

Une fonctionnalité de

Compliance Manager

Compliance Manager

la conformité matière automatisée sur plus de 270 réglementations, pour que RoHS, REACH, PFAS, minerais de conflit et bien d'autres restent prêts pour un audit.

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Fonctionnalités Compliance Manager associées

California Proposition 65 China RoHS REACH RoHS PFAS TSCA

Questions fréquentes

Que couvre Z2Data dans le cadre du règlement sur les batteries de l’UE ?

Le Règlement (UE) 2023/1542 conserve les restrictions sur le mercure, le cadmium et le plomb issues de l’ancienne directive sur les batteries, et ajoute des déclarations d’empreinte carbone, des minimums de contenu recyclé, des obligations de diligence dans la chaîne d’approvisionnement, ainsi qu’un passeport batterie numérique. Compliance Manager évalue les batteries de vos produits vis-à-vis des limites de substances restreintes et conserve les déclarations fournisseurs requises dans un référentiel unique.

Comment Z2Data évalue-t-il les batteries de mes produits ?

Compliance Manager évalue chaque batterie en fonction des limites de substances restreintes du règlement, en s’appuyant sur la base de données Z2Data de déclarations et certificats de conformité, en classant chaque batterie comme Impactée, Non impactée ou Non conforme, avec documentation justificative attachée à chaque statut.

Comment Z2Data facilite-t-il la gestion du passeport batterie numérique ?

Le passeport batterie repose sur les données de composition, de substances et de fournisseurs que vous devez préparer à l’avance. Compliance Manager conserve les déclarations, données de substances et preuves fournisseurs pour chaque batterie durant vos évaluations, afin que l’enregistrement de référence soit prêt avant les exigences du passeport 2027, et non reconstitué à la dernière minute.

Comment Z2Data vous permet-il d’anticiper les dates d’entrée en vigueur ?

Les obligations sont introduites selon différents calendriers : les restrictions sur les substances et les déclarations d’empreinte carbone commencent en premier, suivies plus tard dans la décennie par les minimums de contenu recyclé et le passeport batterie numérique. Compliance Manager suit toutes les dates d’entrée en vigueur et vous alerte dès qu’une obligation s’applique aux types de batteries que vous utilisez.

Comment le règlement sur les batteries s’intègre-t-il dans le reste de mon programme de conformité dans Z2Data ?

Le règlement sur les batteries de l’UE fait partie de plus de 270 réglementations évaluées par Compliance Manager sur la même nomenclature (BOM), en parallèle de RoHS, REACH, PFAS et de vos autres référentiels réglementaires dans une seule plateforme, avec la remontée d’objet affichant le statut à chaque niveau de la hiérarchie produit.

Soyez prêt pour chaque échéance du règlement sur les batteries de l’UE.