Substance Regulations

Évaluation de la conformité à la Proposition 65 de Californie

Contrôlez chaque composant de votre nomenclature (BOM) par rapport à la liste Prop 65 et identifiez ceux qui impliquent une obligation d’avertissement pour la Californie sur votre produit, avec la documentation source à l’appui de chaque résultat.

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PROP 65 ASSESSMENT
Smart Sensor Module
BOM assessed against Prop 65 list
Lead (Pb) solder Affected
DEHP plasticizer Affected
Nickel housing Not Affected
FR-4 substrate Not Affected
Tantalum cap Declaration missing

Substances inscrites générant une obligation d’avertissement sur votre produit

La Proposition 65 de Californie couvre environ 900 substances reconnues comme cancérigènes ou toxiques pour la reproduction, avec de nouvelles additions chaque année. Compliance Manager évalue toute votre nomenclature selon la liste actuelle : voici ce que vous obtenez.

Comment Z2Data vous aide

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Couverture clé en main

La majorité de votre nomenclature évaluée selon la liste actuelle des substances Prop 65 dès le premier jour.

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Statut de conformité

Chaque composant identifié comme Affected, Not Affected ou Noncompliant.

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Agrégation des éléments

Statut de conformité à chaque niveau de la hiérarchie produit.

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Dossier de preuves de conformité

CoC, FMD et documentation fournisseur pour chaque évaluation.

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Collecte de déclarations auprès des fournisseurs

Des campagnes menées par Z2Data collectent les FMD et CoC manquants.

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Surveillance et alertes

Alerte dès qu’une substance nouvellement inscrite impacte un composant livré.

Découvrez comment Z2Data évalue votre nomenclature pour Prop 65.

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Évaluation de nomenclature

Évaluer votre nomenclature selon la liste Prop 65

Importez votre nomenclature et vos déclarations de matériaux pour voir chaque composant vérifié selon la liste actuelle de la Proposition 65.

  • Couverture immédiate grâce à la base de données FMD et CoC de Z2Data.
  • Surveillance continue et alertes pour suivre les substances ajoutées par l’État.
  • Aucune substance nouvellement inscrite dans un composant déjà livré ne vous échappe.
BOM ASSESSMENT
Coverage on day one
Assessed from Z2 FMD + CoC database
C12 · DEHP (phthalate) Affected
R8 · Lead chromate Affected
U3 · MLCC array Not Affected
J1 · Connector Not Affected
D4 · Diode Declaration missing

Obligation d’avertissement

Identifier précisément les composants déclencheurs d’avertissement

Connaître la présence d’une substance ne suffit pas : il vous faut savoir quel composant la contient et s’il implique une obligation d’avertissement sur le produit.

  • Classement de chaque composant : Affected, Not Affected ou Noncompliant.
  • L’agrégation des éléments remonte le résultat des composants vers le produit fini.
  • Chaque substance inscrite est tracée jusqu’au composant, fournisseur et déclaration responsables.
ITEM ROLLUP
ItemListed substanceStatus
Final productPb, DEHPAffected
Power sub-assyDEHPAffected
C12 · CapacitorDEHPAffected
Sensor sub-assyNoneNot Affected
U3 · MLCC arrayNoneNot Affected

Données vérifiées

Conserver les preuves derrière chaque signalement

L’application de Prop 65 repose sur des actions privées : à vous d’apporter la preuve de chaque décision d’avertissement.

  • Certificats de conformité et déclarations complètes de matériaux pour chaque résultat.
  • Documentation fournisseur jointe selon votre niveau de tolérance au risque.
  • Source de chaque résultat téléchargeable, sans reconstruction a posteriori.
EVIDENCE PACKAGE
C12 · Multilayer Capacitor
Norvale · DEHP flagged
Full material declaration On file
Certificate of compliance On file
Prop 65 list (current) Matched
Supplier documentation Attached

Une plateforme unique

Intégré à Compliance Manager de Z2Data

Prop 65 fait partie de plus de 270 réglementations mondiales évaluées par Compliance Manager sur la même nomenclature.

  • REACH, RoHS, TSCA et China RoHS sur une seule plateforme.
  • L’agrégation des éléments affiche les obligations d’avertissement à chaque niveau du produit.
  • L’équipe conformité de Z2Data contacte les fournisseurs pour collecter les déclarations manquantes.
REGULATORY ROLLUP
Smart Sensor Module
210 parts · item rollup
California Prop 65 2 warnings
REACH SVHC Compliant
EU RoHS Compliant
China RoHS Disclosed

En pratique

Évaluer Prop 65 sur l’ensemble de votre nomenclature

1B+
components in the Z2 database

Connaître votre statut dès le premier jour

Votre nomenclature est évaluée selon la liste actuelle de substances Prop 65 dès son import.

Prop 65 2 flags
REACH SVHC Compliant
EU RoHS Compliant
TSCA Review

Voir toutes les réglementations en une fois

Un composant affiche ses statuts Prop 65, REACH, RoHS et TSCA sur une même fiche.

DEHP present Affected
Above safe harbor Yes
Warning Required

Identifier les composants nécessitant un avertissement

Vous voyez précisément quels composants génèrent une obligation d’avertissement sur le produit fini.

C12-capacitor.pdf On file
R8-resistor.pdf On file
supplier-doc.pdf Attached

Justifier chaque décision d’avertissement

Certificats et déclarations sont disponibles pour chaque signalement, prêts à documenter toute décision.

Final product Warning
Power sub-assy Affected
Sensor sub-assy Not Affected

Valider le produit fini

Les obligations d’avertissement s’agrègent depuis les composants jusqu’au produit fini, afin qu’aucun risque ne soit oublié.

New chemical added to Prop 65 list
Sensor Module SM-220 now Affected
Warning label added

Anticiper chaque évolution

Des alertes signalent toute nouvelle substance Prop 65 inscrite dès son apparition, avant qu’elle n’affecte vos composants livrés.

Une fonctionnalité de

Compliance Manager

Compliance Manager

la conformité matière automatisée sur plus de 270 réglementations, pour que RoHS, REACH, PFAS, minerais de conflit et bien d'autres restent prêts pour un audit.

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Questions fréquentes

Comment Z2Data détermine-t-elle si un composant déclenche un avertissement Prop 65 ?

Compliance Manager évalue la déclaration de matériaux de chaque composant selon la liste Proposition 65 et le classe en Affected, Not Affected ou Noncompliant. Lorsqu’une substance inscrite est présente, le composant est signalé, le résultat est relié à la déclaration justificative et agrégé pour afficher les obligations d’avertissement au niveau du produit.

La liste Prop 65 évolue chaque année. Comment Z2Data maintient-elle mon évaluation à jour ?

Z2Data tient à jour l’évaluation au fur et à mesure que l’État ajoute de nouvelles substances et vous alerte lorsqu’un produit chimique concerné affecte un composant déjà livré. Le spécialiste en science des matériaux de Z2Data accompagne aussi les clients pour anticiper les évolutions réglementaires.

Comment Z2Data m’aide-t-elle à justifier une décision d’avertissement ?

L’application de Prop 65 s’effectue par des recours privés ; il vous revient de prouver chaque décision d’avertissement. Chaque évaluation comprend un dossier probant composé de certificats et déclarations de matériaux complets, ainsi que la documentation fournisseur selon votre tolérance au risque, afin que vous puissiez télécharger la source de tout résultat, sans devoir la reconstituer ultérieurement.

Comment Prop 65 s’intègre-t-elle au reste de la gestion de conformité dans Z2Data ?

L’évaluation Prop 65 fait partie de Compliance Manager de Z2Data, qui évalue votre nomenclature selon plus de 270 réglementations environnementales mondiales dans un même espace de travail. Une seule nomenclature suffit pour afficher vos obligations californiennes, REACH, RoHS, TSCA, et bien d’autres, grâce à la même hiérarchie produit.

Sachez quels composants déclenchent un avertissement Prop 65.