Qu’est-ce que la RoHS ?

La RoHS est une directive de l’Union européenne (UE) qui restreint l’utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (EEE) au sein de l’UE, dans le but de prévenir les risques liés aux déchets électroniques pour l’homme et l’environnement.

Qu’est-ce que la RoHS ?

Aperçu

RoHS est une directive de l’Union européenne (UE) qui restreint l’utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (EEE) au sein de l’UE, dans le but de prévenir les risques liés aux déchets électroniques pour les personnes et l’environnement. 

La quantité de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE / WEEE) générée chaque année dans l’UE augmente rapidement. Ainsi, en 2002, l’UE a initié la directive RoHS pour limiter l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les EEE, permettant leur remplacement par des alternatives plus sûres. 

La directive RoHS favorise également la recyclabilité des EEE, car les déchets électroniques contiennent désormais moins de substances toxiques. Dans le même temps, elle garantit des conditions de concurrence équitables pour les fabricants et importateurs d’EEE sur le marché européen.

Tous les équipements électroniques vendus dans l’UE, ainsi que leurs composants, cartes électroniques (PCB) et soudures, doivent être exempts de substances dangereuses telles que le plomb et le cadmium, pour l’ensemble des produits électroniques commercialisés dans l’Union européenne.

La directive

La RoHS d’origine, également connue sous le nom de Directive 2002/95/CE, limite l’utilisation de six substances dangereuses présentes dans les équipements électriques et électroniques.

Suite à cette directive, en 2011, RoHS 2, également appelée RoHS-Recast ou Directive 2011/65/UE, a introduit l’exigence de marquage CE, ainsi que des obligations supplémentaires de traçabilité en matière de conformité. Elle a également ajouté les Catégories 8 et 9 (dispositifs médicaux ainsi que les instruments de contrôle et de surveillance) aux catégories de produits concernés. Lien : https://z2data.sharepoint.com/:w:/s/Marketing/EWH7JS1RCxNAtQ6t2DdKjrwBwD3Jz6auCv11lSQ2rF462g?e=gn7bmL

Enfin, la Directive 2015/863, souvent désignée sous le nom de RoHS 3, est entrée en vigueur le 22 juillet 2019. Cette directive est appelée RoHS 3 par beaucoup, mais relève toujours de RoHS 2 car aucun changement législatif n’a été apporté ; néanmoins, quatre nouvelles substances restreintes ont été ajoutées pour tous les équipements électriques et électroniques. Toutes sont des phtalates principalement utilisés comme isolants. Selon les nouvelles directives, un contrôle obligatoire s’applique désormais aux 10 substances restreintes.

Le WEEE (Waste from Electrical and Electronic Equipment) Directive 2002/96/CE, liée à RoHS, réglemente le recyclage des équipements électriques et électroniques. Tous les produits concernés sur le marché européen doivent satisfaire à la conformité WEEE et porter le pictogramme de la « poubelle barrée ».